Mentions légales

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site du Parc Départemental de l’Isle Briand sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.

Toute autre utilisation, consistant notamment a reproduire, résumer, modifier, altérer, rediffuser ou mettre a disposition a des tiers les produits, pour une exploitation a des fins commerciales ou non, est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable du ou des Auteurs. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue du Parc Départemental de l’Isle Briand ou du contenu du site internet est strictement interdite.

Le site internet https://www.isle-briand.fr est la propriété exclusive du Parc Départemental de l’Isle Briand.